Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://laterrehappy.fr/, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Editeur du site
Frédérique Graziani
Entreprise Individuelle
SIRET : 93072816700014
Pour toute demande, vous pouvez contacter l’éditrice du site via le formulaire de contact.
Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com
Responsable éditorial
Frédérique Graziani
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site https://laterrehappy.fr/
(textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Frédérique Graziani, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif.
Frédérique Graziani ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites.
Frédérique Graziani ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Médiation à la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, un dispositif de médiation de la consommation est proposé.
L’entité de médiation retenue est :
MED CONSO DEV
Immeuble l’horizon – Esplanade de France – 3 rue J.Constant Milleret – 42000 Saint-Etienne
Site : www.cnpm-mediation- consommation.eu